Wednesday, December 7th, 2022

Télétravail, salaires, intéressement : la négociation collective s’est relancée en 2021

La négociation collective a redémarré en 2021, mais elle reste très marquée par la crise sanitaire. Les accords sur le télétravail notamment ont fortement augmenté. Dans les entreprises, la rémunération (salaire comme intéressement) reste la thématique dominante. Les branches ne sont pas en reste même si avec les dernières hausses, beaucoup ont encore des niveaux sous le Smic.

La crise sanitaire n’est pas encore tout à fait derrière nous. Mais en 2021, la négociation collective, freinée par les confinements de 2020, avait déjà commencé à redémarrer. Même si les accords d’entreprises ou de branches n’ont pas encore retrouvé leur niveau de 2019, la dynamique de la négociation a été relancée.

La crise sanitaire n’est pas encore tout à fait derrière nous. Mais en 2021, la négociation collective, freinée par les confinements de 2020, avait déjà commencé à redémarrer. Même si les accords d’entreprises ou de branches n’ont pas encore retrouvé leur niveau de 2019, la dynamique de la négociation a été relancée.

Les accords de branche, c’est-à-dire ceux qui sont signés par des entreprises d’un même secteur d’activité, sont en augmentation sur un an (1 063 conclus en 2021 contre 1 013 en 2020), selon le bilan 2021 de la négociation collective, présenté ce mardi 27 septembre 2022 aux organisations syndicales et professionnelles par le ministère du Travail. Ces données provisoires sont généralement légèrement en deçà des chiffres définitifs.

Parmi ces accords, on compte 6 nouvelles conventions collectives nationales issues de rapprochements. C’est le cas par exemple de la Convention collective des particuliers employeurs et de l’emploi à domicile. Entrée en vigueur le 1er janvier 2022, elle concerne désormais tout aussi bien les assistants de vie et les baby-sitters employés par des particuliers que les assistantes maternelles. Au niveau des entreprises, 76 820 accords collectifs ont été conclus et déposés (contre 76 650 en 2020).

La crise sanitaire n’est pas encore tout à fait derrière nous. Mais en 2021, la négociation collective, freinée par les confinements de 2020, avait déjà commencé à redémarrer. Même si les accords d’entreprises ou de branches n’ont pas encore retrouvé leur niveau de 2019, la dynamique de la négociation a été relancée.

Les accords de branche, c’est-à-dire ceux qui sont signés par des entreprises d’un même secteur d’activité, sont en augmentation sur un an (1 063 conclus en 2021 contre 1 013 en 2020), selon le bilan 2021 de la négociation collective, présenté ce mardi 27 septembre 2022 aux organisations syndicales et professionnelles par le ministère du Travail. Ces données provisoires sont généralement légèrement en deçà des chiffres définitifs.

Parmi ces accords, on compte 6 nouvelles conventions collectives nationales issues de rapprochements. C’est le cas par exemple de la Convention collective des particuliers employeurs et de l’emploi à domicile. Entrée en vigueur le 1er janvier 2022, elle concerne désormais tout aussi bien les assistants de vie et les baby-sitters employés par des particuliers que les assistantes maternelles. Au niveau des entreprises, 76 820 accords collectifs ont été conclus et déposés (contre 76 650 en 2020).

Les accords sur le télétravail en forte hausse

Syndicats et employeurs se sont donc davantage remis autour de la table pour négocier. Mais sur quels sujets ?

« Ce que l’on peut noter, et le contexte sanitaire est sans doute l’une des explications, c’est l’augmentation significative des accords qui traitent des enjeux de conditions de travail et d’organisation du travail, commente Pierre Ramain, Directeur général du travail (qui relève du ministère du Travail). Il y a eu une augmentation de 3 210 accords en 2020 à plus de 6 000. Avec, parmi ces accords, une attention particulière au télétravail ».

4 070 accords ont été signés sur ce thème, soit une augmentation de 47 %. « À titre de référence, 4 070, c’est dix fois plus que ce que l’on avait en 2017: on en comptait seulement 390 », poursuit Pierre Ramain. Par ailleurs, 1 150 accords traitaient du droit à la déconnexion et des outils numériques.

Il faut dire que le télétravail a été fortement encouragé par le gouvernement face à la crise du covid-19. Selon une étude de la Dares, en janvier 2021, 27 % des salariés le pratiquaient contre 4 % en 2019. Mais son inscription dans la durée nécessite d’être encadrée.

De façon générale, les négociations ont donc été encore très marquées par la gestion de la crise sanitaire. 13 accords de branche ont d’ailleurs été spécifiquement conclus sur le sujet. Et 29 ont concerné le dispositif de l’Activité partielle de longue durée (APLD), né à l’été 2020.